Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALEUR FIOUL
CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES (Association régie par la loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
3163478
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2012
CHALEUR FIOUL de CENTRE FRANCAIS D\'INFORMATIONS PETROLIERES

Présentation de la marque CHALEUR FIOUL

Déposée le 10 mai 2002 par l'association loi 1901 CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHALEUR FIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES domicilié(e) 4 Avenue Hoche.,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque CHALEUR FIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALEUR FIOUL est expirée depuis le 10 mai 2012.

CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES a également déposé les autres marques suivantes : FIOUL IS BEAUTIFUL , FUEL , L'ESPRIT FIOUL , CHALEUR FIOUL UN PRINCIPE QUI NE CESSE D'EVOLUER, C'EST UN VRAI CAPITAL


CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES (Association régie par la loi du 1er Juillet 1901) - 4 Avenue Hoche.,75008 PARIS - 75008 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Fioul domestique Appareils de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, installations de distribution et de conduite de fioul et pour l'approvisionnement en fioul, chaudières de chauffage. Produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, papeterie, papiers à en-tête, enveloppes, cartes de visite, autocollants. Conseil, information ou renseignement d'affaire auprès de collectivités locales, de particuliers, d'industriels, d'entreprises concernant le chauffage au fioul, les installations et équipements de chauffage ; études de marchés, expertises en affaires, recherches de marchés, information statistique, promotion des ventes pour les tiers. Installation, entretien et réparation d'installations et d'équipements de chauffage ; nettoyage et réparation de chaudière ; supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de constructions et de réparation ; services de conseils en installations de chauffage et d'équipements de chauffage. Télécommunications y compris télécommunications par terminaux d'ordinateur, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de données, de son et d'images assistée par ordinateur ; télécommunication par réseau mondial de télécommunication ; transmission de données, de son ou d'images par voie électronique, numérique, télématique par câble, par satellite ; échanges électroniques de données ; fournitures d'accès et de connexion à des centres serveurs y compris à des centres serveurs de bases de données ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseaux de télécommunications. Organisation de séminaires, de congrès, de colloques et de concours dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; formation dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; publication de livres, publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. Services d'analyses et de recherches industrielles ; contrôles de qualité, études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; conseils en engineering, en études de projets techniques auprès des collectivités locales, de particuliers, d'industriels, d'entreprises concernant le chauffage au fioul, les installations et équipements de chauffage ; services de recherche et d'engineering dans les domaines des installtions et des équipements de chauffage, de l'énergie.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.